Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 Y 190Période : 1919 - 1919Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…Décret du 1er août 1919 : unification des apellations du personnel des établissements pénitentiaires,…
…décret…
-
Cote : 41 ETP 63/256Extrait de la notice :
…Copie du décret de la convention nationale du 4 nivôse an II (28 décembre 1793) déclarant propriétés…
…décret…
-
Cote : 41 ETP 63/257Extrait de la notice :
…Autre copie du décret de la convention nationale du 4 nivôse an II (28 décembre 1793) déclarant propriétés…
…décret…
-
Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1932Fonds : 1 YÉtablissements pénitentiairesExtrait de la notice :
…A noter une brochure : décret portant règlement d'administration publique sur le régime intérieur et…
…décret…
-
Cote : 2 Y 2/1Période : 1907 - 1926Fonds : 2 Y 2Maison d'arrêt de JonzacExtrait de la notice :
…décret…
-
Cote : 2 Y 1/1Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…décret…
-
Cote : S 10128Période : 1923 - 1925Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Fonctionnement : décret, rapports.…
-
-
-
Cote : 2022/014/351Période : 1839 - 1940Fonds : 2022/014 Inventaire des archives se rapportant à l'Occupation au sein de la série A du fonds dit TKExtrait de la notice :
…Règlement (décret et impression)…
Pagination