Décret
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du…
…service central de la recherche scientifique (page 4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à…
…relatif au conseil supérieur de la recherche scientifique (page 1472, n° 30 ; 5 février 1938) Décret…
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (…
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Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états…
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Cote : 14 CDF 55-fPériode : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…décret (30 janvier 1890).…
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Extrait de la notice :
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change…
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Cote : 8S/21Période : 1939 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
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Cote : 3M/27-33Période : 1806 - 1832Extrait de la notice :
…Registres civiques (Application du décret impérial du 17 janvier 1806).…
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Cote : 22 CDF 24-cPériode : 1934 - 1944Fonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Documents préparatoires et décret.…
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Cote : 22 CDF 42-bFonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret (4 juillet 1949).…
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Cote : 14 CDF 67-aPériode : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…décret (31 juillet 1897).…
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Cote : 2V/2Période : 1803 - 1806Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 11 prairial an XII.…
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Cote : C/235/2Période : 1583 - 1763Extrait de la notice :
…Murat-Corrèze devient Gourdon-Murat par décret du 18/03/1936.…
…Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret…
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Cote : 16 CDF 355-3/cPériode : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -9- Décret de nomination (17 novembre 1870).…
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Cote : 14 CDF 66-bPériode : 1868 - 1885Extrait de la notice :
…décret et lettre d'envoi (2 pièces ; 1er-7 novembre 1868).…
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Cote : 24 CDF 2/1Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Lefranc transmettant les pièces relatives à la nouvelle donation au ministre (6 juillet 1903), décret…
…(29 juillet 1903), copie manuscrite du décret (1903), avis de réception du versement (5 août 1903).…
…autorisant le Collège de France à accepter la donation (28 juillet 1903), lettre de transmission du décret…
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Cote : 14 CDF 13-aPériode : 1928 - 1938Extrait de la notice :
…et décret abrogeant le financement de la chaire par le ministère de l'Air (28 mai-13 juin 1931).…
…l'assemblée des professeurs (14 mars 1929) extrait du procès-verbal de l'assemblée (14 avril 1929) décret…
…de création de la chaire (27 juin 1930) décret de nomination de Magnan (6 juillet 1930) lettre d'envoi…
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Cote : 2 AP 3-page 146Extrait de la notice :
…Lecture du décret de nomination de Clavier à la chaire d'Histoire et morale.…
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Cote : 2S/467-469Période : 1924 - 1940Extrait de la notice :
…Les Comités techniques départementaux ont été institués par décret du 25 février 1935.…
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Cote : 14 CDF 12-aPériode : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…décret du 14 juin 1861.…
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Cote : 14 CDF 6-bPériode : 1876 - 1912Extrait de la notice :
…lettre de transmission du décret (24 avril 1875).…
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Cote : 14 CDF 46-bPériode : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…décret (2 août 1923). lettre d'envoi de l'arrêté du 30 avril 1925 (3 juin 1925).…
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Cote : 15 CDF 69Période : 1812 - 1913Extrait de la notice :
…1a-1b- Décret de nomination (extrait des minutes de la secrétairie ; 9 avril 1812), lettre d'accompagnement…
…du décret (18 avril 1812) Article de presse 4- Georges Montorgueil, "L'énigme de la Chavonnière",…