Décret
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur…
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du…
…service central de la recherche scientifique (page 4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à…
…relatif au conseil supérieur de la recherche scientifique (page 1472, n° 30 ; 5 février 1938) Décret…
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (…
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Période : 101 - 1976Fonds : Fonds Pelliot, PaulExtrait de la notice :
…Décret de Xu Ximan, administrateur général du Shandong.…
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Cote : 14 CDF 55-fPériode : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…décret (30 janvier 1890).…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 22 CDF 24-cPériode : 1934 - 1944Fonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Documents préparatoires et décret.…
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Cote : 22 CDF 42-bFonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret (4 juillet 1949).…
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Cote : 14 CDF 67-aPériode : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…décret (31 juillet 1897).…
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Cote : 14 CDF 66-bPériode : 1868 - 1885Extrait de la notice :
…décret et lettre d'envoi (2 pièces ; 1er-7 novembre 1868).…
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Cote : 16 CDF 355-3/cPériode : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -9- Décret de nomination (17 novembre 1870).…
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Cote : 24 CDF 2/1Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Lefranc transmettant les pièces relatives à la nouvelle donation au ministre (6 juillet 1903), décret…
…(29 juillet 1903), copie manuscrite du décret (1903), avis de réception du versement (5 août 1903).…
…autorisant le Collège de France à accepter la donation (28 juillet 1903), lettre de transmission du décret…
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Cote : 14 CDF 13-aPériode : 1928 - 1938Extrait de la notice :
…et décret abrogeant le financement de la chaire par le ministère de l'Air (28 mai-13 juin 1931).…
…l'assemblée des professeurs (14 mars 1929) extrait du procès-verbal de l'assemblée (14 avril 1929) décret…
…de création de la chaire (27 juin 1930) décret de nomination de Magnan (6 juillet 1930) lettre d'envoi…
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Cote : 2 AP 3-page 146Extrait de la notice :
…Lecture du décret de nomination de Clavier à la chaire d'Histoire et morale.…
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Cote : 14 CDF 12-aPériode : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…décret du 14 juin 1861.…
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Cote : 14 CDF 46-bPériode : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…décret (2 août 1923). lettre d'envoi de l'arrêté du 30 avril 1925 (3 juin 1925).…
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Cote : 14 CDF 6-bPériode : 1876 - 1912Extrait de la notice :
…lettre de transmission du décret (24 avril 1875).…
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Cote : 15 CDF 69Période : 1812 - 1913Extrait de la notice :
…1a-1b- Décret de nomination (extrait des minutes de la secrétairie ; 9 avril 1812), lettre d'accompagnement…
…du décret (18 avril 1812) Article de presse 4- Georges Montorgueil, "L'énigme de la Chavonnière",…
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Cote : 2 AP 3-pages 133-134Extrait de la notice :
…Lecture du décret de nomination de Delambre à la chaire d'Astronomie daté du 31 mai 1807.…
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Cote : 2 AP 3-page 164Extrait de la notice :
…Lecture du décret de nomination de Lacroix à la chaire de géométrie.…
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Cote : 4 AP 688Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…professeur titulaire de la chaire de Théorie linguistique Avis de l'assemblée sur l'avant projet de décret…
…-d- Modifications proposées à l'avant projet de décret sur l'organisation du Collège de France (séance…
…l'Université de Montréal -c- Texte de l'avant projet de décret…
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Cote : 16 CDF 226-6a et 6bPériode : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…6a - Décret nommant Paul Langevin professeur au Collège de France (2 mars 1909) 6b - Lettre d'envoi…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Cote : 53 CDF 1-2Fonds : Fonds Croiset, MauriceExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Analyse du discours d'Eschine Contre Ctésiphon, initiateur du décret de 337 en…
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Cote : 2 AP 3-page 127Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Lecture du décret de nomination de Hallé à la chaire de Médecine. Décès de Garnier.…
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Cote : 2 AP 5-pages 125-129Extrait de la notice :
…Chaire d'eloquence latine : lecture et tretranscription du décret impérial de nomination de Rinn, daté…
…Créations de chaires : lecture et retranscription d'un décret impérial du 11 janvier 1853 qui change…
…Enfin, ce décret annonce la création d'une chaire de Langue et littérature française du Moyen-Age.…
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Cote : 14 CDF 55-dPériode : 1805 - 1806Extrait de la notice :
…décret (extrait des minutes de la secrétairerie d'état ; 22 brumaire an 14-13 novembre 1805) lettre…
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Cote : 16 CDF 355-3/aPériode : 1861 - 1862Extrait de la notice :
…-2- Nomination : décret (11 janvier 1862).…
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Cote : 14 CDF 76-aPériode : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu -1ab- Décret transformant en chargé de cours l'emploi de préparateur de phonétique…
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Cote : 14 CDF 26-cPériode : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…décret transformant le nom de la chaire d'Histoire des doctrines économiques en chaires de Géographie…
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Cote : IHEC 1Période : 1927 - 1955Extrait de la notice :
…17 mars 1929 approuvant le projet de convention entre l'Université de Paris et l'IHEC ; projet de décret…
…Statuts et décrets Statuts de l'IHEC ; séance du CA du 5 février 1927 ; décret…
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Cote : 14 CDF 10-bPériode : 1911 - 1946Extrait de la notice :
…décret (9 mars 1910) lettre d'Emile Senart soutenant la candidature de Pelliot (25 janvier 1911) arrêté…
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Cote : 14 CDF 11-bPériode : 1874 - 1941Extrait de la notice :
…notice (1f ms ; s.d.). décret de création et lettre de transmission (1er--13 janvier 1874). arrêté (13…
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Cote : 24 CDF 2/1Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Lettre d'Abel Lefranc au ministre l'informant du versement de la donation (25 mars 1902) Copie du décret…
…Collège à accepter la donation (2 exemplaires ; 1902) Extraits des procès-verbaux reproduisant le décret…
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Cote : 16 CDF 177-1Période : 1882 - 1884Extrait de la notice :
…Notes et notices Relevé des cours de 1882-1883 et 1883-1884 3- Décret de nomination (29 février 1884…
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Cote : 14 CDF 45-ePériode : 1885 - 1925Extrait de la notice :
…décret changeant le titre de la chaire de Philologie latine (23 janvier 1885).…
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Cote : 27 CDF 20-3Période : 1959 - 1960Extrait de la notice :
…à Piéron (7 novembre 1959) Procès-verbal de l'assemblée de l'Institut Marey (17 novembre 1959) Décret…
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Cote : 2 AP 3-pages 80-81Extrait de la notice :
…Transcription du décret du 25 messidor an 3 qui assimile le traitement des professeurs du Collège à ceux…
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Cote : 16 CDF 80Période : 1854 - 1854Extrait de la notice :
…1a-1b- Décret de Napoléon nommant M.…
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Cote : 7 CDF 1-ePériode : 1928 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif au changement de titre des préparateurs du Collège de France devenant…
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Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret…
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Cote : 1 M 368/2Extrait de la notice :
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
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Cote : 14 CDF 12-bPériode : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…l'Instruction publique demandant délibération des professeurs quant à l'avenir de la chaire (15 mai 1885) décret…
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Cote : 14 CDF 74Période : 1906 - 1920Extrait de la notice :
…décret et lettre de transmission (2 pièces ; 8-13 avril 1908) arrêté de nomination (16 avril 1908).…
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Cote : 1 L 47Extrait de la notice :
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité…