Décret
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres…
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Cote : 4 R 130-132Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
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Cote : 1 L 107-116Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
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Cote : 1 V 70Période : 1823 - 1884Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Décret, circulaires, instructions ministérielles, rapport au roi, correspondance.…
…Décret, circulaires, instructions ministérielles, rapport au roi, correspondance.…
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Cote : 3 L 113-116Période : 1793 - 1793Fonds : District de Belley (3 L)Extrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Période : 1780 - 1800Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 1 M 949Période : 1917 - 1925Extrait de la notice :
…Médaille de la reconnaissance française (décret du 13 juillet 1917)…
…Médaille de la reconnaissance française (décret du 13 juillet 1917)…
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Cote : 4 N 343Période : 1852 - 1857Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Acquisition de pièces d'ameublement suite au décret du 22 mars 1852.…
…Acquisition de pièces d'ameublement suite au décret du 22 mars 1852.…
…Décret, arrêtés préfectoraux, liste des meubles à fournir aux sous-préfets, état des objets mobiliers…
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Cote : 4 R 150Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Participation des communes en exécution du décret du 22 octobre 1870…
…Participation des communes en exécution du décret du 22 octobre 1870…