Décret
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 200 W 24/60Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Bons d'achats de véhicules, nouveau décret…
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Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 2 O 1864Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
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Cote : 200 W 13/286Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Composition des Comités consultatifs du travail : décret…
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Cote : 9 U 13/6-8Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…