Décret
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
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Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
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Cote : 1D129Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal officiel), convention de la ligne de Sceaux…
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal officiel), convention de la ligne de Sceaux…
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Cote : 1D85Période : 1933 - 1935Extrait de la notice :
…mémoires, rapports, articles de presse, bulletins municipaux officiels, délibérations, notes, études, correspondance, arrêté préfectoral du 16.9.1933, décret…
…mémoires, rapports, articles de presse, bulletins municipaux officiels, délibérations, notes, études, correspondance, arrêté préfectoral du 16.9.1933, décret…
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Cote : 2G2/17Période : 1912 - 2006Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…subi par un agent : procès-verbal (1912) ; Déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation : décret…
…subi par un agent : procès-verbal (1912) ; Déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation : décret…
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Cote : 1J1/2Période : 1930 - 1973Extrait de la notice :
…class="ead-p">Belgrand :<br>- Titres d'acquisition : procédures d'expropriation, avis des domaines pour acquisition amiable, notices techniques, decret…
…class="ead-p">Belgrand :<br>- Titres d'acquisition : procédures d'expropriation, avis des domaines pour acquisition amiable, notices techniques, decret…
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Période : 1726 - 1844Extrait de la notice :
…Cette oeuvre a été supprimée par decret du 24 octobre 18.51 et son fond capital attribué au Bureau de Bienfaisance, qui a été autorisa à prélever sur…
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Période : 1000 - 1862Extrait de la notice :
…. - Statuts des religieuses hospitalières établies à Arles approuvés par décret. - Admission des enfants trouvés à l'hospice d'Arles. /• • • -50- -…
…Pièce 50. - Arrêt du parlement de paris rendu enfaveur de l'ordre de malthe qui juge qu'un décret et fais en justice ne purge point les cens et rentes…
…Pièce 87. - Arrêt du grand Conseil, qui déclare qu'il n'y a abus dans le décrêt du vénérable chapitre du grand prieuré de france, qui refuse l'enregistrement…