Décret
-
Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
-
Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
-
-
Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
-
Cote : 13 M S 56 - 57Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Application du décret-loi du 9 septembre 1939…
-
Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
-
Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
-
Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…
…nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
-
Cote : 3 Q 9045Période : 1920 - 1934Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Bureau supprimé par décret du 14 juin 1934.…
-
Période : 1732 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Étude supprimée par décret du 20 mai 1927.…