Décret
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Cote : 43 Ed GG 6Fonds : 43 E dépôt - FaveroisExtrait de la notice :
…Décret concernant des fabriques.…
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Cote : 1 K 1/87Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
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Cote : 1 K 1/88Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°154bis (double).…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 90 Ed 3 D 2Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Changement du nom de la commune : décret.…
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Cote : 2 S 406-407Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…
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Cote : 2 S 421Période : 1852 - 1885Extrait de la notice :
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
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Cote : 124 J 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…Création, fonctionnement : règlement intérieur, décret, documentation, logo, tampons.…
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Cote : 1898/W4-1898/W12Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.…
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