Décret
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 1 E 1183Période : 1601 - 1800Fonds : Sous-série 1 EExtrait de la notice :
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
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Cote : G 1713Période : 1709 - 1747Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
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Cote : 3 N 4Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états…
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Extrait de la notice :
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…(Décret du 30 juin 1941)…
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Période : 1620 - 1942Extrait de la notice :
…Propriétés diocésaines attribuées au département (décret du 3 avril 1912)…
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Cote : 8S/21Période : 1939 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
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