Décret
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Cote : 10 H 85Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la justice de Saint-Seine portant décret et adjudication des biens de Pierre Olivier à Saint-Seine, Poncey et Turcey.…
…décret…
…Procès-verbal de la justice de Saint-Seine portant décret et adjudication des biens de Pierre Olivier à Saint-Seine, Poncey et Turcey.…
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Extrait de la notice :
…Contexte L'inspection d'académie départementale n'a pris réellement naissance qu'en 1854 (décret du 22 août).…
…Contexte L'inspection d'académie départementale n'a pris réellement naissance qu'en 1854 (décret du 22 août).…
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Cote : 172 J 26Période : 1680 - 1680Extrait de la notice :
…Décret.…
…Décret.…
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Cote : 32 F 1671Période : 1671 - 1671Extrait de la notice :
…Décret.…
…Décret.…
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Fonds : 011. Justice (série U)Extrait de la notice :
…Contexte Le Conseil de prud'hommes de Dijon a été créé par un décret du 9 mars 1864 ; ses archives débutent en 1865.…
…Contexte Le Conseil de prud'hommes de Dijon a été créé par un décret du 9 mars 1864 ; ses archives débutent en 1865.…
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Période : 1995 - 2010Extrait de la notice :
…Naturalisations par décret…
…Naturalisations par décret…
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Cote : 10 M Sup 92Période : 1930 - 1938Extrait de la notice :
…Décret et circulaires…
…Décret et circulaires…
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Cote : E dépôt 26663Période : 1903 - 1903Fonds : Archives communales de FoulainExtrait de la notice :
…Fabrique, legs : décret.…
…Fabrique, legs : décret.…
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Période : 1234 - 1900Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Décret de Lardillon…
…Décret de Lardillon…
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Cote : 163 J 16Période : 1790 - 1790Fonds : Grand Pardon de ChaumontExtrait de la notice :
…. — Canonisation : décret…
…. — Canonisation : décret…