Décret
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Cote : 141J140Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
…Plan directeur : rapport, règlement, décret, tableaux; plans.…
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Cote : 78J137Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Révision exceptionnelle des évaluations foncières (décret-loi du 14 juin 1938) : déclarations, formulaires, textes officiels, documentation.…
…Révision exceptionnelle des évaluations foncières (décret-loi du 14 juin 1938) : déclarations, formulaires, textes officiels, documentation.…
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Cote : 248J11Extrait de la notice :
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
…Réglementation au niveau national : loi, décret, rapport, avis, récapitulatif chronologique des textes officiels, liste des décrets de la Convention nationale…
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Cote : 80J225Période : 1800 - 1845Extrait de la notice :
…. - Papiers personnels : copie du décret du 29 décembre 1810 sur les librairies, convention entre Marcellin Charvet et Etienne Cabin libraire lyonnais…
…. - Papiers personnels : copie du décret du 29 décembre 1810 sur les librairies, convention entre Marcellin Charvet et Etienne Cabin libraire lyonnais…
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Cote : 248J10Période : 1788 - 1830Extrait de la notice :
…l'armée des jeunes citoyens : accusé (1792) ; recrutement pour l'armée révolutionnaire par Jean-François-Régis Rubichon commissaire au canton d'Iseron : décret…
…l'armée des jeunes citoyens : accusé (1792) ; recrutement pour l'armée révolutionnaire par Jean-François-Régis Rubichon commissaire au canton d'Iseron : décret…
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Cote : 80J130Période : 1782 - 1799Extrait de la notice :
…comparution du capitaine Mercier devant l'amirauté d'Arles concernant des quirats ; compte des frais, supplique de Charvet aux juges et consuls de Marseille et décret…
…comparution du capitaine Mercier devant l'amirauté d'Arles concernant des quirats ; compte des frais, supplique de Charvet aux juges et consuls de Marseille et décret…
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Cote : 272J213Période : 1956 - 1976Extrait de la notice :
…Decret d'un appartement (1967). Vente Neyrpic de la propriété Villa Gobelin cours de la Libération (1963). Vente Neyrpic à M.…
…Decret d'un appartement (1967). Vente Neyrpic de la propriété Villa Gobelin cours de la Libération (1963). Vente Neyrpic à M.…