Décret
-
Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…(Décret du 30 juin 1941)…
…(Décret du 30 juin 1941)…
-
Cote : 226 W 58Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Note, décret, rapport.…
…Présentation du contenu Note, décret, rapport.…
-
Cote : 1 E 1183Période : 1601 - 1800Fonds : Sous-série 1 EExtrait de la notice :
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
-
Cote : 226 W 45Période : 1866 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extraits du JO, décret, notes, circulaire, arrêtés, rapports.…
…Présentation du contenu Extraits du JO, décret, notes, circulaire, arrêtés, rapports.…
-
Cote : G 1713Période : 1709 - 1747Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
-
Cote : 3 N 4Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
-
Cote : 28 W 59Période : 1933 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Indemnités : arrêtés, notes, décret, instructions, extraits du JO, correspondance.…
…Présentation du contenu Indemnités : arrêtés, notes, décret, instructions, extraits du JO, correspondance.…
-
Cote : 204 W 78Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
-
Cote : 4 N 208Période : 1795 - 1930Extrait de la notice :
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
…Ancienne église et ancien presbytère de la Madeleine, acquisition : titres de propriété (an IV-1818), correspondance, décret, plans (1877-1879).…
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
-
Cote : 226 W 56Période : 1897 - 1924Extrait de la notice :
…Suppression d'emplois : notes, décret, arrêté (1921, 1924). Conditions d'obtention de la Médaille pénitentiaire : décret, arrêté (1923).…
…Suppression d'emplois : notes, décret, arrêté (1921, 1924). Conditions d'obtention de la Médaille pénitentiaire : décret, arrêté (1923).…