Décret
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
…DECRET…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres…
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Cote : 5 Z 348Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
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Cote : 5 Z 67 (1)Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
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Cote : 5 Z 5 (3)Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
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Cote : 5 Z 323Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…