Décret
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de…
…Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret…
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Cote : 256J/849Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…pour l'abrogation du décret-Loi de 1939 sur les associations étrangères.…
…« Les étrangers et le droit d'association loi 1901 décret-loi de 1939 », étude réalisée par le Comité…
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Cote : 2565 W 128Période : 1980 - 1994Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)Extrait de la notice :
…Décret du 3 décembre 1980. Budgets (1986-1994).…
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Cote : 560J/1028Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Comité consultatif des Arts et Manufactures, projet de décret concernant la manipulation du linge dans…
…laveries : composition nominative du comité, coupure de presse, procès-verbal de réunion, projet de décret…
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Cote : HDEP 4908Période : 1806 - 1808Extrait de la notice :
…Vente, autorisation : décret impérial (21 octobre 1808).…
…-Confirmation de la cession de propriété à l'hospice : décret impérial, correspondance (23 janvier et…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…Projet de statut général des fonctionnaires: rapport d'Adrien Laverne, coupure de presse, projet de décret…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique…