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Décret

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  • Organisation collective en 1944-1959
    Cote : AAS/C/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…

    …(février 1946-octobre 1955), notes (s.d.), liste nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…

    …Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944), rapports sur l'état du personnel (1948-1958, s.d…

  • Quand le 18 n’existait pas. Les combattants du feu du Moyen Âge à 1932
    Date de modification : 16 octobre 2023
    Extrait de la notice :

    …Une nouvelle ère naît à partir du décret de 1875 qui crée, réglemente et élargit les missions des corps civils des sapeurs-pompiers, désormais à la charge…

    …Une nouvelle ère naît à partir du décret de 1875 qui crée, réglemente et élargit les missions des corps civils des sapeurs-pompiers, désormais à la charge…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn
  • Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers B...
    Cote : 49 Z 12
    Période : 1639 - 1682
    Fonds : 49Z
    Extrait de la notice :

    …Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…

    …Saisie par décret des biens de la succession d'Isaac Boivin (2ème du nom). - Procès de Guillaume Le Vasseur (2ème du nom) et les héritiers Boivin.…

  • Participations à des événements non scientifiques
    Cote : AAS/G/1/3
    Fonds : Archives administratives et scientifiques
    Extrait de la notice :

    …Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…

    …Commissions (février 1935), circulaires (août 1936-décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…

  • Entre pouvoir et société. Le préfet
    Date de modification : 27 mars 2023
    Extrait de la notice :

    …Le décret de la Constituante du 26 février 1790 crée les départements, dont celui de « l’Albigeois », formé de trois diocèses civils, Albi, Castres et…

    …Le décret de la Constituante du 26 février 1790 crée les départements, dont celui de « l’Albigeois », formé de trois diocèses civils, Albi, Castres et…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn

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