Décret
-
Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
…DECRET…
-
Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
-
Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
-
Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
-
Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
-
Cote : 1991W/34Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…
-
Cote : 1991W/31Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°436 à 1435 (1975).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°436 à 1435 (1975).…
-
Cote : 1991W/32Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1453 à 2345 (1975).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1453 à 2345 (1975).…
-
Cote : 1991W/33Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°19 à 1164 (1976).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°19 à 1164 (1976).…
-
Cote : 18FI/2651Période : 1988 - 1988Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.…
…. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.…
-
Cote : 2858W/31Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature…
…Élections sénatoriales du 25 septembre 2011 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature…
-
Cote : 2895W/263/4Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…Nouvelles technologies de l'information et de communication (NTIC) : circulaire, appel à projet, projet, décret…
…Nouvelles technologies de l'information et de communication (NTIC) : circulaire, appel à projet, projet, décret…
-
Cote : 2136W/46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999)…
…Parc Naturel Régional du Gatinais Français : décret de création du Parc, charte approuvée (1998-1999)…
-
Cote : 18FI/3751Période : 1914 - 1914Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Appel du Chef de l'Etat aux Français, décret de mobilisation (1914).…
…. - Appel du Chef de l'Etat aux Français, décret de mobilisation (1914).…
-
Cote : 4J/40Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…. - Imprimés d'affiches préalables et relatives au décret de Mme la marquise de BREHANT.…
…. - Imprimés d'affiches préalables et relatives au décret de Mme la marquise de BREHANT.…
-
Cote : EDEPOT10 4N/1Période : 1804 - 1948Extrait de la notice :
…. - Cimetière : concessions, réglement, arrêté du maire, décret sur les sépultures, correspondance (1804…
…. - Cimetière : concessions, réglement, arrêté du maire, décret sur les sépultures, correspondance (1804…
-
Cote : EDEPOT13 1K/15Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…. - Elections : décret du 18 octobre 1962 sur les élections législatives, affiche [55 x 76 cm].…
…. - Elections : décret du 18 octobre 1962 sur les élections législatives, affiche [55 x 76 cm].…
-
Cote : 2136W/30Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans…
…les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans…
…Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans…
-
Cote : 977W/53Période : 1964 - 1974Extrait de la notice :
…Equipement des collectivités locales (instructions antérieures au décret du 10 mars 1972 : ancien régime…
…Equipement des collectivités locales (instructions antérieures au décret du 10 mars 1972 : ancien régime…
-
Cote : 2895W/46/1Période : 1995 - 2010Extrait de la notice :
…Université d'Evry-Val-d'Essonne, création et organisation : décret, historique, organigrammes ; Relations…
…Université d'Evry-Val-d'Essonne, création et organisation : décret, historique, organigrammes ; Relations…
-
Cote : 3O/311Période : 1808 - 1865Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…. - Voirie urbaine (1808-1865), dont plan de la ville en vertu du décret impérial de 1808.…
…. - Voirie urbaine (1808-1865), dont plan de la ville en vertu du décret impérial de 1808.…
-
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.Cote : 18FI/2652Période : 1988 - 1988Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.…
…. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.…
-
Cote : 18FI/1424Période : 1972 - 1972Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.…
…. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.…
-
Cote : 4J/2Période : 1705 - 1705Extrait de la notice :
…. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].…
…. - Décret volontaire de la terre de SAINT-MICHEL adjugée à M. PAJOT [23 mai 1705].…
-
Cote : 2858W/33Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature, propagande, circulaire…
…10 et 17 juin 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret, fiche de candidature, propagande, circulaire…