Décret
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en raison de sa ruine, de sa pauvreté et du petit nombre…
…DECRET…
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en raison de sa ruine, de sa pauvreté et du petit nombre…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret…
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ;…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 2895W/75/1Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Statuts de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne (UEVE) : projets de statuts, projet de décret, coupure de presse, document de travail de réflexion préparatoire…
…à la réforme de l'Etat, décret de création de l'UEVE (1991), loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 dite Savary.…
…Statuts de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne (UEVE) : projets de statuts, projet de décret, coupure de presse, document de travail de réflexion préparatoire…
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Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
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Cote : 7S/113Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret…
…Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents…
…Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret.…
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Cote : 1991W/34Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…
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Cote : 18FI/2651Période : 1988 - 1988Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.…
…. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.…
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Cote : 1991W/31Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°436 à 1435 (1975).…
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°436 à 1435 (1975).…