Décret
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Décret du président de la République.…
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
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…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/68Période : 1908 - 1916Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/524Période : 1880 - 1938Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 5 H 5Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
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Cote : 1093 W 69Période : 1947 - 1950Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec copie d'un décret de 1938…
…Personnel des phares et balises, organisation et traitement : décret et arrêtés, notes (1947, 1950) avec copie d'un décret de 1938…
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Cote : Arch. comm. Avignon AA 156-fol. 121r-121vPériode : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…
…Ordonnance portant exécution d'un décret de la S.…
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…
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Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…
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Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…
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Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…
…Contenu Déclaration au titre du décret impérial de 1808.…