Décret
-
Cote : 2000 24 2722Période : 1921 - 1929Extrait de la notice :
…Circulaire et décret.…
…Circulaire et décret.…
-
Cote : 1994 26 314Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Décret du 7 mars 1908.…
…Décret du 7 mars 1908.…
-
Cote : 1994 26 322Extrait de la notice :
…Décret du 29 novembre 1904.…
…Décret du 29 novembre 1904.…
-
Cote : 207 AQ 240 à 242Période : 1881 - 1903Extrait de la notice :
…Décret de Mouharrem - mission Valfrey.…
…Décret de Mouharrem - mission Valfrey.…
-
Cote : 48 AQ 3371(2)Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Préparation du décret de modernisation.…
…Préparation du décret de modernisation.…
-
Cote : 78 AQ 88Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret de présentation et exposé des motifs rapport de commission, discussion à l'Assemblée, loi décret, convention. Paris, 1878, in-4°.…
…Décret de présentation et exposé des motifs rapport de commission, discussion à l'Assemblée, loi décret, convention. Paris, 1878, in-4°.…
-
Cote : 1996 110 327Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Décret modifiant celui du 1er septembre 1939 instituant un fonds de solidarité nationale, 26 septembre 1939 ; décret modifiant l'article 9 du décret du…
…Allocations militaires, modification du décret du 1er septembre 1939.…
…Décret modifiant celui du 1er septembre 1939 instituant un fonds de solidarité nationale, 26 septembre 1939 ; décret modifiant l'article 9 du décret du…
-
Cote : 2002 26 152(5)Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…Décret sur les directeurs de régies.…
…Décret sur les directeurs de régies.…
-
Cote : 2002 56 3393Extrait de la notice :
…Classement, projet de décret incinération mâchefers.…
…Classement, projet de décret incinération mâchefers.…
-
Cote : 48 AQ 3378Période : 1934 - 1937Extrait de la notice :
…Décret de coordination rail et route.…
…Décret de coordination rail et route.…