Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 3297 W 11Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…LEJ-LOI…
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Cote : 268 W 135Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…loi, instruction, note.…
…. – Application de la loi du 6 janvier 1944 :…
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Cote : 3256 W 14Période : 2010 - 2010Fonds : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service EnvironnementExtrait de la notice :
…LOI à MUC…
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Période : 1800 - 1802Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Texte de loi, correspondance.…
…Projet de loi relatif aux manufactures et aux gens de travail. – Demande d'avis.…
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Cote : 1 M 2Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Livret sur le projet de loi, circulaires.…
…. - Projet de loi.…
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Cote : 3 M 383-388Période : 1831 - 1847Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime de la loi du 21 mars 1831.…
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Cote : 108 W 45-87Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…Après la loi d'amnistie de 1953, l'IGS est saisie de toutes les demandes.…
…Présentation du contenu Avant la loi d'amnistie d'août 1953, l'Inspection générale des services (IGS…
…intermédiaires et mineures, ainsi que par les révisions des sanctions pénales autre que l'épuration (voir loi…
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Cote : 1 M 856Période : 1910 - 1924Extrait de la notice :
…Loi de distraction des communes, minutes, correspondance (1910, 1913, 1924).…
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Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du 5 juillet 1792.Cote : L 343Extrait de la notice :
…Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…il y a 25 ans plusieurs adaptations : loi du 29/07/1998, dite loi Aubry ; loi du 01/08/2003, dite loi…
…Borloo ; loi du 01/07/2010, dite loi Lagarde et enfin, loi de séparation et de régulation des activités…
…Créé par la loi du 31/12/1989, dite loi Neiertz, le dispositif du surendettement a subi depuis sa création…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 27 juillet 1867, Malissard est érigée en commune distincte…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Cote : 10 M 20Période : 1848 - 1900Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…Circulaires, correspondance, extrait du recueil des actes administratif (1848-1883), loi (1900).…
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Cote : 381 W 27Période : 1944 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.530 - Loi du 16 août 1947…
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Cote : 381 W 28-30Période : 1951 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.531 - Loi du 6 août 1953…
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : L 344Extrait de la notice :
…Engagements(loi du 25 juillet 1792).…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 19 juillet 1844, Serves, section d'Erôme, est érigée en commune distincte.…
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Cote : L 1046Extrait de la notice :
…des secours attribués par la loi du 13 pluviôse an II.…
…Tableaux des indigents dressés en exécution de la loi du 13 ventôse an II, répartition…
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Cote : 387 W 11Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Correspondance relative à l'application de la loi de Marthe Richard (fermeture des maisons…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 19 juillet 1845, Francillon, section de Saou est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 26 juin 1873, Génissieux, section de Peyrins, est érigée en commune distincte.…