Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : BROCH 146Période : 1872 - 1872Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur / Paul Bert.…
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Cote : 8 RES 3523Période : 1963 - 1963Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 12e édition, refondue…
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Cote : 8 RES 3522-1Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
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Cote : 8 RES 3522-2Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome II par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
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Cote : BROCH 164Période : 1874 - 1874Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rapport sur le projet de loi tendant à accorder à M.…
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Cote : 12 RES 159Période : 1653 - 2015Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Critique de la loi contre les congrégations votée par la Chambre.…
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Cote : BROCH 141Période : 1879 - 1879Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Loi sur la liberté de l'enseignement supérieur : discours de M.…
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Cote : BROCH 161Période : 1878 - 1878Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'enseignement secondaire des filles : renvoyée à la commission de l'enseignement…
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Cote : BROCH 163Période : 1873 - 1873Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur de l'État : renvoyée à la commission…
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Cote : 4 FA 26-1Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-2Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-3Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-4Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-5Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
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Cote : 1 R 120Période : 1855 - 1866Extrait de la notice :
…Loi Niel…
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Cote : 1613 W 61Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Let, Loi…
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Cote : 213 J 290Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Loi Hue (loi sur le contrôle des fonds publics)…
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Cote : 1293 W 2Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Juillet : LOI, THO…
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Cote : 160 J 17Période : 2003 - 2003Fonds : Confédération générale des travailleurs (CGT) - Section du Conseil général du Gard (1995-2007)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Tableau des retraites avec la nouvelle loi Fillon, rapport du comité central…
…Retraites loi Fillon…
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Cote : 213 J 285Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Proposition de loi tendant à assurer la transparence du patrimoine des élus…
…Proposition de loi…
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Cote : 1079 W 1-31Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Associations loi 1901…
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Cote : 90 J 120Période : 1912 - 1921Fonds : Fonds Flandin-Ribière-DebrayExtrait de la notice :
…Amendement à la loi du 28 décembre 1921 sur le cumul des pensions militaires et des traitements civils…
…Propositions de loi…
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Cote : 2 K 801Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…députés... sommaire, loi ayant pour objet d'approuver, conformément de la loi du 19 août 1920, le compte…
…Présentation du contenu Sommaire, loi portant organisation du ministère de l'air, Sénat, Chambre des…
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Cote : 2 K 841Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sommaire, loi prorogeant la loi du 28 février 1934 qui a donné au Gouvernement…
…le pouvoir de modifier par décret le tarif douanes, Sénat, Chambre des députés... sommaire, loi tendant…
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Cote : 1613 W 82Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Fratrie Loi…
…Loi (contient les dossiers des autres membres de la fratrie : née en 1988 (jumeau), né en 1985 et né…