Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
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Cote : 4148W 183Période : 1912 - 1912Fonds : 4148W - Personnel.Extrait de la notice :
…JUM-LOI.…
…JUM-LOI.…
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Cote : 4337W 90Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…LOI - PRI.…
…LOI - PRI.…
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Cote : D10Z 1Période : 1893 - 1910Extrait de la notice :
…Droit, hommes de loi.…
…Droit, hommes de loi.…
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Cote : 3645W 1Période : 1968 - 1988Extrait de la notice :
…Loi sur l'enseignement supérieur.…
…Loi sur l'enseignement supérieur.…
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Cote : 3645W 1Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Projet de loi sur l'enseignement supérieur dit "projet de loi Devaquet" : rapport, correspondance.…
…Projet de loi sur l'enseignement supérieur dit "projet de loi Devaquet" : rapport, correspondance.…
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Cote : 2831W 11Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Loi sur l'enseignement primaire obligatoire.…
…Loi sur l'enseignement primaire obligatoire.…
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Cote : D78J 152 - 153Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…Loi contre la délinquance (1993).…
…Loi contre la délinquance (1993).…
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…
…Courrier projet loi de finances 2003…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : D68J 9Période : 1928 - 2008Extrait de la notice :
…La Loi Loucheur et ses applications.…
…La Loi Loucheur et ses applications.…
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Cote : D78J 121 - 126Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux parlementaires et propositions de loi.…
…Travaux parlementaires et propositions de loi.…
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Cote : D49J 257Période : 1947 - 1948Extrait de la notice :
…Loi, circulaire et décret relatifs à l'amnistie.…
…Loi, circulaire et décret relatifs à l'amnistie.…
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Cote : D52J 34Période : 1800 - 1846Extrait de la notice :
…Cautionnement : décision ministérielle, projet de loi, correspondance.…
…Cautionnement : décision ministérielle, projet de loi, correspondance.…
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Cote : D78J 152 - 159Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Questions parlementaires et propositions de loi UDF.…
…Questions parlementaires et propositions de loi UDF.…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : D6X3 148 - 188, 125 - 127Période : 1869 - 1894Extrait de la notice :
…Registres de la loi sans les observations médicales.…
…Registres de la loi sans les observations médicales.…
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Cote : D6X3 189 - 244, 69 - 124, 129, 131, 133 - 147Période : 1869 - 1951Extrait de la notice :
…Registres de la loi avec les observations médicales.…
…Registres de la loi avec les observations médicales.…
…La forme des livres de la loi change en [1893-1894] passant à deux pages permettant d'y inclure les observations…
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Cote : VR 598Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Loi Valière : extraits du Journal officiel, rapport, notes.…
…Loi Valière : extraits du Journal officiel, rapport, notes.…
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Cote : 51Fi 30Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Livre de la Loi. 2e jeu de photographies.…
…Livre de la Loi. 2e jeu de photographies.…
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Cote : D78J 163 - 166Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…de loi, rapports techniques, notes manuscrites.…
…Délégation chargée d'examiner la recevabilité des propositions de loi, procès-verbaux 1995-1997 : propositions…
…de loi, rapports techniques, notes manuscrites.…
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Cote : 3645W 1Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Loi n°80-564 dite "Loi Sauvage" du 21 juillet 1980 modifiant les articles 13 à 15 de la loi d'orientation…
…de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1968 et son abrogation par la loi n°81-995 du 9 novembre…
…Loi n°80-564 dite "Loi Sauvage" du 21 juillet 1980 modifiant les articles 13 à 15 de la loi d'orientation…
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Cote : 118WR 1 - 2Période : 1966 - 1976Extrait de la notice :
…Loi sur les communautés urbaines : débats et rapports parlementaires.…
…Loi sur les communautés urbaines : débats et rapports parlementaires.…
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Cote : 118WR 3Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Application de la loi sur les fusions de communes.…
…Application de la loi sur les fusions de communes.…