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Cote : O 3/13-2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de concession.…
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Cote : HH 93-1Extrait de la notice :
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
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Cote : 1 N 15-1Période : 1795 - 1834Extrait de la notice :
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
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Cote : 1 T 3/134Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Demande sous concession précaire d'une construction de véranda.…
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Cote : HH 93-17Extrait de la notice :
…Concession par Charles-Emmanuel Ier de deux foires annuelles à Nice de 15 jours chacune le 15 août et…
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Cote : HH 93-12Extrait de la notice :
…Concession par Charles III de Savoie aux Niçois d'un marché chaque samedi, et de l'immunité civile et…
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Période : 1852 - 1859Extrait de la notice :
…Concession de l'usage des eaux du Paillon à la Ville…
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Cote : HH 101-5Extrait de la notice :
…Concession faite par Charles-Emmanuel Ier aux officiers de la ville du droit de percevoir une taxe de…
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Cote : O 3/20-2Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Création d'un monastère, concession d'un terrain tout en haut du château.…
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Cote : O 1/3Période : 1856 - 1859Extrait de la notice :
…Concession du service des eaux à la Société Générale de Nice.…
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Cote : O 5/25-4Période : 1853 - 1859Extrait de la notice :
…Correspondances diverses concernant la concession des eaux du Paillon depuis les moulins de Cantaron…
…l'administration des Finances, l'Intendance générale et le bureau de l'Insinuation en vue de l'obtention de la concession…
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Cote : O 3/19-1Période : 1820 - 1840Extrait de la notice :
…Demande de concession d'une partie des terrains du Château et de la vieille tour.…
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Cote : O 4/1-7Période : 1831 - 1864Extrait de la notice :
…concession…
…concession…
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Cote : O 3/41Période : 1816 - 1857Extrait de la notice :
…Concession pour neuf ans de l'entretien du pont en bois sur le Var (1831).…
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Cote : O 5/25-3Période : 1852 - 1859Extrait de la notice :
…invités par manifeste du syndic de Nice en date du 7 avril 1859 à présenter leurs anciens titres de concession…
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Cote : O 3/37-1Période : 1859 - 1860Extrait de la notice :
…concession…
…concession…
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Cote : O 1/4Période : 1849 - 1858Extrait de la notice :
…concession…
…concession…
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Cote : 300 W 25Période : 1987 - 1991Fonds : Série Z (6 Z) - SOREHAExtrait de la notice :
…concession…
…concession…
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Période : 1856 - 1859Extrait de la notice :
…Concession…
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Cote : EAC388II1Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…Concession accordée par le seigneur de Loray à Claude Joseph Guillemin, recteur d’école à Flangebouche…
…Concession…
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Cote : EAC2132O15Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Concession : bail.…
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Cote : EAC6150N4Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Concession à perpétuité.…
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Période : 1851 - 1854Extrait de la notice :
…Concession Villain-Moisnel…
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Cote : EAC2131N14Période : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…Concession au cimetière…
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Cote : 4T7-4T9Période : 1815 - 1925Fonds : 4T Affaires culturellesExtrait de la notice :
…Concession d'objets d'art…