Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives privées

68 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Fonds de la famille Mourgue (1662-2008)

Cote : 167 J 1-18

Période : 1662 - 2008

Extrait de la notice :

…Le fonds, comme tout fonds de famille, se compose de pièces d'archives privées (actes de naissance, mariage…
133J - Archives de l'Institution Bourdault

Cote : 133J1-26

Période : 1841 - 1988

Extrait de la notice :

…Série J Archives privées 72J Forges de Baignes établissements Tiquet. 72J276 Correspondance expédiée…

…Série J Archives privées 72J Forges de Baignes établissements Tiquet. 72J276 Correspondance expédiée…
Notaires de Montpellier VI (1581-1935)

Cote : 2 E 60

Période : 1581 - 1935

Extrait de la notice :

…En 2005 ces dossiers ont été reclassés dans les archives privées, sous la cote 131 J - Fonds Domergue…
Notaires de Vias

Cote : 2 E 92

Période : 1581 - 1924

Extrait de la notice :

…Ces documents auraient dû être classés en archives privées mais afin d'enrichir les fonds notariaux viassois…
117J - Fonds Alphonse Pheulpin, mineur, syndicaliste et maire de Ronchamp (1900-1972)

Cote : 117J1-172

Période : 1919 - 1986

Extrait de la notice :

…Série J Archives privées 19J1-69 Fonds des houillères de Ronchamp, 1813-1961.…

…Série J Archives privées 19J1-69 Fonds des houillères de Ronchamp, 1813-1961.…
Cour des comptes, aides et finances de Montpellier

Cote : 1 B

Période : 1401 - 1800

Fonds : État général des fonds

Extrait de la notice :

…La majeure partie des archives privées de la cour furent conservées par son dernier syndic, Jacques-Joseph…
139J - Société des usines réunies de Saint-Loup-sur-Semouse

Cote : 139J1-265

Période : 1865 - 2010

Extrait de la notice :

…Série J Archives privées 109 J Fonds Roger Treille, architecte à Luxeuil-les-Bains (1946-1983)…

…Série J Archives privées 109 J Fonds Roger Treille, architecte à Luxeuil-les-Bains (1946-1983)…
5R - GENDARMERIE

Cote : 5R1-14

Période : 1795 - 1937

Extrait de la notice :

…ARCHIVES PRIVEES Sous-série 1 J - Pièces isolées et petits fonds 1 J 188 /12 Deux lettres du maréchal…

…ARCHIVES PRIVEES Sous-série 1 J - Pièces isolées et petits fonds 1 J 188 /12 Deux lettres du maréchal…

Archives privées

68 contenus liés

Liens