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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 4 H 3/144Période : 1916 - 1923Fonds : 4 H 3 - Première Guerre mondialeExtrait de la notice :
…. - Recensement des soldats décédés et recherche des familles, législation : listes nominatives, notes…
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Cote : 3 N 63Période : 1947 - 1948Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Législation : extrait du Code civil, extraits du Bulletin municipal, extrait du Journal officiel, circulaire…
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Cote : 5 Q 106Période : 1931 - 1934Extrait de la notice :
…. - Législation : circulaire ministérielle, correspondance (1931).…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation…
…Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Argenton : extraits des registres de délibérations du comité de législation sur Péaron de Sérennes (1793…
…Argenton : extraits des registres de délibérations du comité de législation sur Péaron de Sérennes (1793…