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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage…
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Cote : 297 J 217-221Période : 1981 - 2014Extrait de la notice :
…Législation, formation et veille juridique…
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Cote : 297 J 217-219Période : 1981 - 2013Extrait de la notice :
…Législation, veille juridique (1981-2013)…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 8 S 303Période : 1936 - 1939Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Législation du travail et conflits : guides, décisions, notes, rapports, correspondance.…
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Cote : 1144 W 187Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de législation et d'administration…
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Cote : 11 M 30Période : 1832 - 1832Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Saint-Hilaire, maître des requêtes et directeur des colonies : troisième partie du précis sur La législation…
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Cote : 7 M 616Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cours de législation rurale, professeur M.…
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