-
Cote : 827FOSS/7-827FOSS/9,827FOSS/146-827FOSS/148Période : 1853 - 1904Fonds : Service des enfants assistésExtrait de la notice :
…Législation, instructions ministérielles.…
…Législation, instructions ministérielles.…
-
Cote : 1201/W/1 à 92Période : 1801 - 1954Extrait de la notice :
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
…Législation intéressant l'assistance, la bienfaisance, l'organisation hospitalière, les activités médicales et l'Assistance publique à Paris.…
-
Cote : 101/FOSS/15/3Extrait de la notice :
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
…Brouillons, notes et documents sur les mêmes sujets, l'administration de la justice et l'édit de 1788, la législation.…
-
Cote : 834/FOSS/51Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…7 cahiers de cours : hygiène, médecine (2), morale, technique, législation, soins aux femmes en couche, pédiatrie (1951-1953) ; livret scolaire à l'usage…
…7 cahiers de cours : hygiène, médecine (2), morale, technique, législation, soins aux femmes en couche, pédiatrie (1951-1953) ; livret scolaire à l'usage…
-
Cote : 101/FOSS/21/5Période : 1713 - 1787Extrait de la notice :
…Principes généraux sur le domaine et les droits afférents, considérations sur la législation domaniale, ébauche d'essai sur le sujet.…
…Principes généraux sur le domaine et les droits afférents, considérations sur la législation domaniale, ébauche d'essai sur le sujet.…
-
Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Le fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation en vigueur.…
-
Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Argenton : extraits des registres de délibérations du comité de législation sur Péaron de Sérennes (1793). Cure d’Argenton (XIVe-XVe).…
