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Cote : 3 N 516-520Période : 1957 - 1958Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation de jonction, pose.…
…Canalisation de jonction, pose.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 3 N 254Période : 1866 - 1868Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
…Canalisation, fournitures : extrait du registre des délibérations, détails estimatif, soumission, états de fournitures, bordereaux de prix, rapport, procès-verbal…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways de Bourbaix et Tourcoing ; Hauttecoeur ; baronne…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
…(1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de pieds de bancs, construction d'une guérite : engagements (1908) ; destruction du cabaret des Mille…
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable et de fontainerie : devis et cahier des charges…
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Cote : 3 N 813Période : 1973 - 1975Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Canalisation et robinetterie : plan général, plan et coupe, élévation, profil en long, cahier des prescriptions, bordereau des prix, avant-métré, détail…
…Canalisation et robinetterie : plan général, plan et coupe, élévation, profil en long, cahier des prescriptions, bordereau des prix, avant-métré, détail…