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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Adduction d'eau potable et assainissement.
    Cote : EDEPOT305/76
    Période : 1907 - 1958
    Fonds : EDEPOT305 - Commune de Régnié
    Extrait de la notice :

    …Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

    …Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans, devis (1958).…

  • Réseau de gaz.
    Cote : EDEPOT18/557
    Période : 1957 - 1973
    Fonds : EDEPOT18 - Commune de Beaujeu
    Extrait de la notice :

    …Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…

    …Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…

  • Mare située dans le bourg.
    Cote : EDEPOT54/84
    Période : 1935 - 1936
    Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
    Extrait de la notice :

    …Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…

    …Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…

  • Réseau électrique,
    Cote : EDEPOT54/96
    Période : 1950 - 1950
    Fonds : EDEPOT54 - Commune de Chénelette
    Extrait de la notice :

    …Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…

    …Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…

  • Distribution d’eau.
    Cote : EDEPOT265/160
    Période : 1887 - 1893
    Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    Extrait de la notice :

    …Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

    …Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…

  • Régime des eaux.
    Cote : EDEPOT265/163
    Fonds : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux
    Extrait de la notice :

    …Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…

    …Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…

  • Quartier du Bas-Port, assainissement.
    Cote : EDEPOT96/290
    Période : 1912 - 1923
    Fonds : EDEPOT96 - Commune de Grigny
    Extrait de la notice :

    …<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux r&#xE9;siduaires qui se d&#xE9;versent dans la l&#xF4;ne.…

    …<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux r&#xE9;siduaires qui se d&#xE9;versent dans la l&#xF4;ne.…

  • Électricité.
    Cote : EDEPOT90/95
    Période : 1913 - 1963
    Fonds : EDEPOT90 - Commune de Frontenas
    Extrait de la notice :

    …commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…

    …commune de Frontenas : extraits des registres de délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…

  • Canalisation électrique.
    Cote : 5345W30
    Fonds : 5345W - Société d'Exploitation Industrielle des Tabacs (Lyon) - Plans
    Extrait de la notice :

    …Canalisation électrique.…

    …Canalisation électrique.…

  • Canalisation électrique.
    Cote : 5345W35
    Fonds : 5345W - Société d'Exploitation Industrielle des Tabacs (Lyon) - Plans
    Extrait de la notice :

    …Canalisation électrique.…

    …Canalisation électrique.…

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