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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…., canalisation (s.d.).…
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Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
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Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis (1985…
…) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement,…
…cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche : mémoire…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces comptables…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
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Cote : 1707 W 386Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…