Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)

Extrait de la notice :

…<br>Le service de na navigation était divisé en trois parties : Metz (Moselle et sa canalisation…
Financement de la sidérurgie

Période : 1948 - 1973

Extrait de la notice :

…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…

…21.01.1959 Notes et rapport cor.ccrnant les prix et la révision des prix - de l'acier -- Canalisation…
Service des travaux législatifs et de la correspondance générale

Période : 1951 - 1958

Extrait de la notice :

…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…

…Canalisation de la )4osell. (1 piica) 1936 Canal du Berry 1935 t 1957 Constructions de Pipe-lines…
Marchés publics, activités verticales, Commission consultative des indices des prix des matières, Commission de classement des produits.

Période : 1941 - 1984

Extrait de la notice :

…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…

…la société RADIALL dans certains marchés publics de connecteurs: rapport. 1979 Entreprises de canalisation…
Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait de la notice :

…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…

…rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation…

…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…
Propriétés de l'Etat

Période : 1841 - 1971

Extrait de la notice :

…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…

…affectée à la construction d'un entrepôt de tabacs fabriqués 1938 - 1939 Meaux - Réseau de canalisation…
Fonds Marcel Lefranc, architecte

Période : 1892 - 1979

Extrait de la notice :

…n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…

…n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…
Agence financière de Londres

Période : 1939 - 1981

Extrait de la notice :

…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…

…République française, la République Fédérale d'Allemagne et le Grand Duché de Luxembourg au sujet de la canalisation…
Agence Française de développement : fonds photographique

Période : 1950 - 2002

Extrait de la notice :

…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…

…Eau et assainissement 10Fi-0000419 1 – 2 Adduction d’eau de Port – Vila, détail d’une canalisation (…
Fonds Laurent et François Hess

Période : 1968 - 1999

Extrait de la notice :

…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique…

…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique…
Fonds Urbain Deltour

Période : 1801 - 1988

Extrait de la notice :

…. - Mémoire de travaux effectués dans la propriété Guillermin (canalisation, maçonnerie, serrurerie),…

…. - Mémoire de travaux effectués dans la propriété Guillermin (canalisation, maçonnerie, serrurerie),…

Canalisation

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