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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : 8520 W 55Période : 1964 - 1965Fonds : 8520WExtrait de la notice :
…Tuyaux centrifuges à collet, détermination des pertes de charge dans deux tronçons de canalisation de diamètre 500 et 900 millimètres.…
…Tuyaux centrifuges à collet, détermination des pertes de charge dans deux tronçons de canalisation de diamètre 500 et 900 millimètres.…
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Cote : 5203 W 426Période : 1945 - 1979Fonds : 5203WExtrait de la notice :
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
…Barrage de Camazes : doublement de la conduite d'amenée d'eau potable de l'usine de Saint-Félix, fourniture et pose d'une canalisation à l'usine de Picotalen…
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Cote : 2 O 73 7Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 288 9Période : 1936 - 1939Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 210 11 (2)Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 324 12Période : 1935 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 130 9Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 78 6Période : 1934 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 375 19Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 30 6Période : 1931 - 1943Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 395 32Période : 1931 - 1937Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 236 7Période : 1931 - 1938Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 79 7Période : 1930 - 1938Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 346 11Période : 1930 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 198 8Période : 1929 - 1941Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 298 11Période : 1929 - 1934Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 229 9Période : 1928 - 1940Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 375 18Période : 1926 - 1933Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 228 10Période : 1925 - 1942Extrait de la notice :
…Commune de Gragnague, projet d'alimentation en eau potable, deuxième lot, canalisation et fontainerie, profil en long des canalisations.…
…canalisation…
…Commune de Gragnague, projet d'alimentation en eau potable, deuxième lot, canalisation et fontainerie, profil en long des canalisations.…
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Cote : 3 Q 30 271Période : 1918 - 1954Extrait de la notice :
…également une autorisation d’occupation immobilière dans les dépendances du domaine public du Chemin de fer ; un contrat de servitude de passage pour la canalisation…
…également une autorisation d’occupation immobilière dans les dépendances du domaine public du Chemin de fer ; un contrat de servitude de passage pour la canalisation…
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Cote : 3 Q 30 274Période : 1918 - 1954Extrait de la notice :
…Contient également une police d’abonnement d’Electricité de France pour l’éclairage de la commune d’Ausseing ; un contrat de servitude de passage pour la canalisation…
…Contient également une police d’abonnement d’Electricité de France pour l’éclairage de la commune d’Ausseing ; un contrat de servitude de passage pour la canalisation…
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Cote : 3 Q 30 275Période : 1918 - 1954Extrait de la notice :
…Contient également un contrat de servitude de passage pour la canalisation souterraine de pétrole de Boussens à Saint-Gaudens.…
…Contient également un contrat de servitude de passage pour la canalisation souterraine de pétrole de Boussens à Saint-Gaudens.…
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Cote : 2 O 263 9Période : 1914 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 64 8Période : 1912 - 1944Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 98 J 684 5Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, rive gauche.…
…Canalisation électrique, rive gauche.…
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Cote : 2 O 15 8Période : 1911 - 1935Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 98 J 882 3Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Minoterie, canalisation électrique supports n° 1 à 3, Terras, échelle 1/5.…
…Minoterie, canalisation électrique supports n° 1 à 3, Terras, échelle 1/5.…
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Cote : 2 O 404 12Période : 1910 - 1934Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 235 8Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2 O 323 9Période : 1910 - 1935Extrait de la notice :
…canalisation…