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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Cote : E/5329Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 7S/50Période : 1811 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2O/33Période : 1812 - 1935Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7S/161Période : 1815 - 1957Extrait de la notice :
…. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations…
…canalisation…
…. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations…
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Cote : 7S/41Période : 1818 - 1939Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2O/746Période : 1820 - 1938Extrait de la notice :
…contestation des héritiers VINCENT concernant la propriété des eaux, 1865-1872 [5] ; eau : expropriation de terrains, 1851-1855 [6] ; réservoir : construction, canalisation…
…, 1885 [7] ; eau : acquisition de terrains, règlement des concessions, canalisation, 1884-1893 [8] ; distribution, 1900-1938 [9].…
…canalisation…