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Cote : 19810663/152Extrait de la notice :
…- Canalisation, chauffage, égoûts, électricité - Honoraires.…
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Cote : 19810663/589Période : 1951 - 1965Extrait de la notice :
…Canalisation. Voiries. Clôtures. Chauffage. 1951-1965.…
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Cote : 19810663/458Période : 1938 - 1955Extrait de la notice :
…. - Canalisation. 1949. - Travaux. 1953. - Location d'un local.…
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Cote : 19810663/530Période : 1932 - 1959Extrait de la notice :
…. - Canalisation d'eau potable. 1952-1953. - Mutilation d'arbre. 1952.…
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Cote : 19810663/170Période : 1913 - 1950Extrait de la notice :
…. - Canalisation. 1934-1945. - Escaliers. 1940-1941. - Affichage. 1933. - Restauration des salons. 1938…
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Cote : 19810663/535Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…. - Canalisation életctrique souterraine ouest lumière. 1939-1959. - Amicale Bas-Berrichonne. 1949-1959…
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Cote : 19810663/204Période : 1913 - 1949Extrait de la notice :
…. - Canalisation, WC, égoût. 1937-1938. - Eclairage électrique. 1940-1949. - Travaux. 1940-1949. - Chauffage…
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Cote : 19810663/441Période : 1932 - 1959Extrait de la notice :
…. - Réfection de la canalisation d'incendie. 1939. - Grosses réparations avenue Suffren. 1941. - Vols…
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Cote : 19810663/213Période : 1925 - 1944Extrait de la notice :
…. - Pavage et canalisation. 1936-1937. - Escaliers. 1936. - Don d'un arbuste par M.…
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Cote : 19810663/514Période : 1935 - 1962Extrait de la notice :
…. - Canalisation. 1948-1959. - Couvertures. 1948. - Egoûts. 1949-1959. - Incendie. 1953-1954. - Statues…
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Cote : Dossier n° 352369Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 313568Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 313969Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 354095Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…1971 déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 314275Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Projet de décret fixant d'utilité publique les travaux à exécuter en vue de la construction d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 314276Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Projet de décret fixant d'utilité publique les travaux à exécuter en vue de la construction d'une canalisation…
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Cote : 19810663/157Période : 1909 - 1950Extrait de la notice :
…Maison maternelle de Saint-Maurice - Canalisation, pavage. 1933-1939. - Dégâts gel. 1941-1948. - Agence…
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Cote : Dossier n° 342493Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'une canalisation destinée…
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Cote : 19810663/160Période : 1917 - 1947Extrait de la notice :
…. - Pavage, trottoirs, canalisation. 1917-1947. - Aménagement visite roi d'Angleterre. 1938-1946. - Grands…
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Cote : Dossier n° 351104Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 345872Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 358445Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Décret déclarant d'intérêt général les travaux relatifs à la construction et à l'exploitation d'une canalisation…
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Cote : Affaire n° 308455Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…l'administration à prendre possession des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 327446Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Projet de décret déclarant d'utilité publique de travaux et acquisitions nécessaires à la canalisation…
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Cote : Affaire n° 307954Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Isère) urgence signalée Quintigny Jura des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 314605Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de la recherche à prendre possession de propriétés privées nécéssaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : Dossier n° 314606Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…de la recherche à prendre possession de propriétés privées nécéssaires à la construction d'une canalisation…
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Cote : 19810663/167Période : 1912 - 1959Extrait de la notice :
…. - Pavage canalisation. 1940-1949. - Réfection de la couverture en ardoise du pavillon. 1912-1930. -…