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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
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Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux.…
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Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau…
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Cote : 10 M 236Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…(novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation…
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Cote : 2 O 13/17Période : 1827 - 1938Extrait de la notice :
…1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
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Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté…
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Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite…
…d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
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Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation…
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Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation…
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Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
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Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
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Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation…
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Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…