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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 4Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…., canalisation : avant-projet, consultation des entreprises, documents comptables, devis, plans, procès-verbaux, marché, acte d'engagement, appel d'offres…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
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Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité publique…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
