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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
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Cote : 1707 W 491Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
…Commune de SEMOND - AEP, études, dossier technique, financier, concours de service, appareillage, électrification, ouvrage d'art, canalisation (1979-1985…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 49Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - 1er lot : robinetterie, canalisation des communes2e lot construction : réservoirs en béton armé : plans, devis (…
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Cote : 1707 W 191Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
…. - Ass., construction de canalisation - station de pompage - station d'épuration : plans, devis, bordereaux des prix, marchés, dossiers financiers, paiements…
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Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
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Cote : 1707 W 530Période : 1979 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
…Commune de SPOY - Ass., canalisation : dossier technique (1988-1989).…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 462Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
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Cote : 1707 W 548Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
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Cote : 1707 W 225Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
…. - Ass., installation d'un réseau de canalisation d'eau dans le sous sol : plan, rapport d'hydrobiologie, dossier technique administratif et comptable…
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Cote : 1707 W 273Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
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Cote : 1707 W 3Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
…. - Ass., canalisation : procès-verbaux, marché par lot, documents, comptables (1979-1983).…
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Cote : 1707 W 262Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
…. - Ass., canalisations - station d'épuration - 1ère et 2e tranches : devis, bordereau des prix, mémoire, cahier des prescriptions, plans (1979) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 335Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
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Cote : 1707 W 448Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
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Cote : 1707 W 457Période : 1966 - 1982Extrait de la notice :
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
…. -. 1ère et 2e tranche ; commune FENAY : appareillage, cartes, plans, lot canalisation, avenants.…
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Cote : 1707 W 190Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
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Cote : 1707 W 195Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
…, arrêtés, subventions, mémoire, devis estimatif (1984-1985) ; canalisation - 3e tranche : arrêtés, subventions, décomptes, plans, marché (1985-1986).…
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
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Cote : 1707 W 422Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
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Cote : 1707 W 119Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
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Cote : 1707 W 181Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
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Cote : 1707 W 209Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
…. - Ass., construction d'une station d'épuration, amenée d'énergie, canalisation : dossier technique (1985-1990).…
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Cote : 1707 W 228Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
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Cote : 1707 W 252Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…