-
Cote : 19800160/17Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de Saumure d'Etrez (01) à Bobigny. (Jura) | - divers (trafic gén.) pipeline. Le Havre Paris.…
…Gaz - canalisation - projet de modifications de l'arrêté du 15.10.1962…
…canalisation…
-
Cote : 19800160/11Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
…canalisation…
…Dossiers canalisation gaz de Lacq. Bayonne. Avenant n°1 à la concession N°33. SNG 50 Avenant n°1 à la concession N°44. Concession 10 C - Avenant 9.…
-
Cote : 19800160/20Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
…canalisation…
…Canalisation de chlorure de vinyle entre Jarrie et Brignoud (Isère) Plastime - Concession de transport de gaz de Lacq. Bayonne - expansion du SPMR.…
-
Cote : 19800160/13Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation n°89 Antenne de Morlaix - Forges et Aciéries de Conflandray - n° 10 C Vouguy | Bourg de Thizy - Stés Limagrain et Maïcentre…
-
Cote : 19800160/12Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
…canalisation…
…GDF - Notifications de canalisation - gaz - Taisnière-sur-Mon et Onis Aubenton - N° 10 B Les Farges Sarlat la Caneda - Antenne de Chalon-Sur-Saône Antenne…
-
Cote : 19800160/24Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/25Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/26Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/27Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/28Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/29Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/30Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/31Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/32Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/33Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/6Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/7Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/8Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/16Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/22Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/1Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/3Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/4Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/5Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/18Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/23Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/2Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/14Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/15Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/19Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/21Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/9Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/10Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 19800160/1-19800160/34Période : 1942 - 1979Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
-
Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
-
Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
-
Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
-
Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
-
Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
-
Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
-
Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
-
Cote : 1707 W 48Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
…Syndicat intercommunal de BEAUNE SUD - Projet d'AEP, machinerie, électrification, canalisation, robineterie (1948).…
-
Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
-
Cote : 1707 W 226Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
…SIVOM d'IS-SUR-TILLE et SIVOM de MARCILLY-SUR-TILLE. - AEP, construction d'une canalisation de refoulement : mémoire, dossier technique, devis, plans,…
…. - Ass., construction d'une station de refoulement : délibérations, plan, mémoire, dossier technique, devis (1985) ; Ass., canalisation de refoulement…
-
Cote : 1707 W 532Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
…. - Ass., canalisation (s.d.).…
…. - Ass., canalisation - 10e tranche (s.d.) ; station d'épuration - 2e tranche (s.d.).…
-
Cote : 1707 W 11Période : 1965 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
…Commune d'ANTHEUIL. - AEP, construction du réservoir - station de pompage - canalisation : documents comptables, subvention, déclaration d'utilité publique…
…. - Ass., canalisation d'eaux usées : études techniques, délibérations, état parcellaire, arrêté, rapport de service, procès-verbaux, déclaration d'utilité…
-
Cote : 1707 W 438Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
…Commune de SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE - Ass. 3e tranche, station d'épuration (1988) ; canalisation 5e tranche (1990-1991).…
-
Cote : 1707 W 449Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…
…Commune de SANTENAY - AEP, amélioration : plans, cartes, canalisation, génie civil, avant projet, acte d'engagement, devis (1980-1981).…