Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Saint Ouen Michelet

Cote : 1J6/25

Période : 1861 - 1911

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…

…<br>- Travaux : canalisation de gaz, canalisation d'eau, ligne téléphonique, mitoyenneté mur du cimetière.<br>- Dossier de Plans.…
Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains

Cote : 1C756/4

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds de l'intendance de Picardie (1C)

Extrait de la notice :

…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…

…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean

Cote : 1C756/22

Période : 1701 - 1800

Fonds : Fonds de l'intendance de Picardie (1C)

Extrait de la notice :

…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…

…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
Saint Denis-Villette et Saint Denis-Pantin

Cote : 3T126

Période : 1944 - 1952

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…

…-Canalisation de câbles H.T. endommagée par le bombardement aérien le 21 avril 1944, demande de crédit n°11486 : imprimé de demande de participation financière…
Saint Denis-Clichy

Cote : 3T124

Période : 1944 - 1952

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…

…-Canalisation H.T. situé sur le boulevard Anatole France (Saint Denis) audroit des n°169bis et 171 endommagée par le bombardement aérien du 2 août 1944…
Saint Denis-Pleyel

Cote : 3T125

Période : 1946 - 1951

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…

…-Canalisation de câbles H.T. dans les emprises des installations de la Société d'Electricité de Paris à Saint-Denis endommagée par le bombardement…
Boulevard de Reuilly, rue Dakar à Saint Denis

Cote : 1J3/2

Période : 1940 - 1982

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…

…<br>- Raccordement de service, canalisation de la rue de Joncherolles, desserte de la pharmacie Bernard, délimitation du terrain STP et de la propri…
Italie

Cote : 1J6/15-1J6/16

Période : 1825 - 1959

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…

…<br>- Ateliers : jours de souffrance dans un mur mitoyen, canalisation.</div> </div></div>…
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003

Période : 1953 - 1975

Extrait de la notice :

…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…

…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9901870001-9901870120

Période : 1980 - 1992

Extrait de la notice :

…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…

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