-
Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
-
Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
-
Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
-
Cote : 2 O 2362Période : 1901 - 1937Extrait de la notice :
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
…Le dossier inclut : Plan de la canalisation d'eau de la commune (29 juillet 1903).…
-
Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
-
Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
-
Cote : E-dépôt 529 3O1Période : 1926 - 1974Fonds : Archives communales de LoupeigneExtrait de la notice :
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
-
Cote : 2 O 4523Période : 1807 - 1937Extrait de la notice :
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
…le village (1893) ; captation et canalisation des eaux de Mézières (1911) ; travaux d'adduction d'eau potable (1928). - Eclairage (1909-1937) : électrification…
…. - Eau (1807-1933) : construction des fontaines (1844) ; restauration des conduites d'eau (1877) ; adduction des sources de Buchy à la canalisation alimentant…
-
Cote : 2 O 913Période : 1886 - 1940Extrait de la notice :
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
…) ; extension de la canalisation d'eau et installation de bouches d'incendie (1905) ; travaux divers de canalisations et branchements.…
…. - Amélioration du service des eaux (1896) ; établissement d'une grande canalisation d'eau depuis la porte Marne jusqu'au faubourg Saint-Jacques (1897…
-
Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
-
Cote : E DEPOT 2316Période : 1839 - 1942Extrait de la notice :
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
…Travaux d'adduction, construction de canalisation, captage.…
-
Cote : E DEPOT 12275Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
…Projet de canalisation des eaux de l'immeuble Lété.…
-
Cote : 2 O 3545Période : 1829 - 1892Extrait de la notice :
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
…. - Distribution, canalisation. - Amélioration du service des eaux (1887) ; travaux divers.…
-
Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
-
Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
-
Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
-
Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
-
Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
-
Cote : 2 O 4858Période : 1823 - 1937Extrait de la notice :
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
…Duquesnoy, Louis Deligny et Napoléon Duquesnoy, pour alimenter une fontaine communale (1842) ; travaux pour canalisation d'eau à Montchenot (1878) ; canalisation…
-
Cote : 2 O 2941Période : 1877 - 1938Extrait de la notice :
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
…. - Projet d'adduction d'eau potable (1932) ; travaux pour canalisation (1936).…
-
Cote : E DEPOT 13142Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
…Abreuvoirs de Vaurémont et Germaine, travaux de canalisation (1909-1915).…
-
Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
-
Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
-
Cote : E DEPOT 19777Période : 1958 - 1982Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…
…Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).…