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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 831 W 12Période : 2008 - 2008Fonds : 831WExtrait de la notice :
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
…fonte DN 300(2008) ; canalisation eaux usées inox à l’intérieur de la conduite DN 2900 : plans, notes de calcul (2008) ; ouvrages en béton armé : notes…
…auscultation des avoisinants, fiches techniques des produits, plans général et schéma de montage d’adduction d’eau potable, rapport d’essai de potabilité sur canalisation…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 573 W 94Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
…réseau, extention et renforcement des différents réseaux, bordereau d'envoie et de demande de renseignements, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 573 W 95Période : 2006 - 2006Fonds : 573WExtrait de la notice :
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
…situation secteur nord : documents EDF-GDF, déplacement et extention des différents réseaux, dossier minute, avis de construction et de modification de canalisation…
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Cote : 839 W 13Période : 2006 - 2008Fonds : 839WExtrait de la notice :
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…
…eau potable, copie de traité d’adhésion à une ordonnance d’expropriation (2008), bordereaux des prix unitaires, avis d’ouverture de chantier de pose de canalisation…
…déclaration préalable, récépissé de dépôts, copies d’actes de vente (2008), déclaration d’utilité publique, plan de constitution de servitudes de passage de canalisation…