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Période : 1 - 2011Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
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Cote : 8144 W 70Période : 2009 - 2009Fonds : 8144WExtrait de la notice :
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
…CX09.117, sinistre survenu sur la commune de Drémil-Lafage suite à la rupture d'une canalisation d'eau potable.…
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Cote : 8139 W 38Période : 2008 - 2008Fonds : 8139WExtrait de la notice :
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
…CX08.042, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à la rupture d'une canalisation d'alimentation en eau ayant entraîné une inondation…
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Cote : 7495 W 23Période : 2005 - 2005Fonds : 7495WExtrait de la notice :
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
…CX05.027, mise en cause de la responsabilité civile du Département suite à des inondations constatées au fond d'une fosse dans laquelle passe une canalisation…
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Cote : 1844 W 189Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
…Ceffonds : mise en place canalisation eaux usées rue des cannes, chemin départemental 174, rue de la paix, route d grève, eau potable…
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Cote : 8158 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 8158WExtrait de la notice :
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
…CX03.021, recherche en responsabilité suite à l'effondrement d'un mur provoqué par la rupture d'une canalisation.…
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Cote : 1844 W 113Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
…Eurville-Bienville : aménagement rue Puits Cosson, création réseaux eaux usées, eau pluviale, renforcement réseau eau potable, rapport examen télévisé canalisation…
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Cote : 1837 W 19Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Lot canalisation, lot équipements électromécaniques. Commune de Baudrecourt : amélioration de la production d'eau potable.…
…Lot canalisation, lot équipements électromécaniques. Commune de Baudrecourt : amélioration de la production d'eau potable.…
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Cote : 1563 W 3Période : 2000 - 2000Fonds : 1563 W - Examens professionnelsExtrait de la notice :
…Brevet d'études professionnelles (BEP) en travaux publics dominante construction en canalisation de travaux publics.…
…Brevet d'études professionnelles (BEP) en travaux publics dominante construction en canalisation de travaux publics.…
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Cote : 1844 W 70Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Louze : assainissement eaux usées, canalisation refoulement, dossier étude subventions. Wassy : création chemin accès site traitement Louze…
…Louze : assainissement eaux usées, canalisation refoulement, dossier étude subventions. Wassy : création chemin accès site traitement Louze…
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Cote : 1832 W 30Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation de transport d'éthylène DN 200…
…Canalisation de transport d'éthylène DN 200…
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Cote : 1777 W 166Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Riaucourt : mise en place de canalisation : d'assainissement et de refoulement ; divers Orges : renforcement du réseau d'assainissement sur route départementale…
…Riaucourt : mise en place de canalisation : d'assainissement et de refoulement ; divers Orges : renforcement du réseau d'assainissement sur route départementale…
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Cote : 1777 W 262Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Chaumont : conventions de servitudes de passage de canalisation d'assainissement sur fonds privés Riaucourt : conventions de servitudes de passage de canalisation…
…Chaumont : conventions de servitudes de passage de canalisation d'assainissement sur fonds privés Riaucourt : conventions de servitudes de passage de canalisation…
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Cote : 1844 W 212Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Chevillon : mise en place canalisation assainissement eau potable, constructions ouvrages annexes, assainissement 2ème tranche, contrôle compactage, planche…
…Chevillon : mise en place canalisation assainissement eau potable, constructions ouvrages annexes, assainissement 2ème tranche, contrôle compactage, planche…
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Cote : 1777 W 96Période : 1998 - 2002Extrait de la notice :
…Riaucourt : assainissement du bourg : épuration par filtres plantés de roseaux ; canalisation d'assainissement et de refoulement…
…Riaucourt : assainissement du bourg : épuration par filtres plantés de roseaux ; canalisation d'assainissement et de refoulement…
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Cote : 1777 W 199Période : 1998 - 2004Extrait de la notice :
…Riaucourt : création d'un refoulement des eaux usées et réabilitation du réseau existant, avant-projet sommaire, mise en place de canalisation d'assainissement…
…Riaucourt : création d'un refoulement des eaux usées et réabilitation du réseau existant, avant-projet sommaire, mise en place de canalisation d'assainissement…
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Cote : 1644 W 68Période : 1997 - 1997Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…Lieu : agglomération Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de restitution et d'un fossé Action : construction Maître d'ouvrage : Commune…
…Lieu : agglomération Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de restitution et d'un fossé Action : construction Maître d'ouvrage : Commune…
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Cote : 1644 W 90Période : 1997 - 1997Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de restitution et d'un fossé pour déviation des eaux Action : construction Maître d'ouvrage : Commune…
…Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de restitution et d'un fossé pour déviation des eaux Action : construction Maître d'ouvrage : Commune…
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Cote : 1777 W 295Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Nogent : création d'un bassin d'orage, dossier de consultation des entreprises, avant-projet, construction d'une canalisation de restitution et d'un fossé…
…Nogent : création d'un bassin d'orage, dossier de consultation des entreprises, avant-projet, construction d'une canalisation de restitution et d'un fossé…
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Cote : 1818 W 347Période : 1996 - 2001Fonds : Travaux communaux1818 WExtrait de la notice :
…Rolampont : assainissement - rapport examen télévisé canalisation - UTS…
…Rolampont : assainissement - rapport examen télévisé canalisation - UTS…
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Cote : 1777 W 112Période : 1996 - 2002Extrait de la notice :
…Villiers le Sec : lotissement "la Ferme Château", dossier consultation entreprises (2002) Semoutiers, réfection de canalisation eaux usées et fiabilisation…
…Villiers le Sec : lotissement "la Ferme Château", dossier consultation entreprises (2002) Semoutiers, réfection de canalisation eaux usées et fiabilisation…
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Cote : 1471 W 10Période : 1995 - 1995Fonds : 1471 W - Examens professionnelsExtrait de la notice :
…révêtement Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de carrelage mosaîque Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de contruction maçonnerie et canalisation…
…préfabriqués Brevet d'études professionnelles (BEP) de construction topographie Brevet d'études professionnelles (BEP) de travaux publics topographie, canalisation…
…révêtement Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de carrelage mosaîque Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de contruction maçonnerie et canalisation…
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Période : 1 - 1994Extrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
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Cote : 6816 W 1Période : 1993 - 2004Fonds : 6816 WExtrait de la notice :
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
…la commune d'Auterive et rejets dans l'Ariège, la Garonne et l'Hers Mort des eaux utilisées lors des essais hydrauliques liés à la construction de la canalisation…
…Canalisation de gaz. - Arrêté du 12 octobre 1995 (Société GAZ du SUD OUEST, rectification du lit de la Lèze pour la mise en place d'une canalisation de…
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Cote : 1639 W 32Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Lieu : agglomération Réseau, canalisation de transport de gaz naturel Action : aménagement…
…Lieu : agglomération Réseau, canalisation de transport de gaz naturel Action : aménagement…