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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1897 W 75Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…SIDRE du Font Marilhou : AEP, remplacement d'une canalisation à Bassignac, 2002-2003 ; renforcement AEP à Antignac, Champagnac et Veyrières, 2000-2003…
…SIDRE du Font Marilhou : AEP, remplacement d'une canalisation à Bassignac, 2002-2003 ; renforcement AEP à Antignac, Champagnac et Veyrières, 2000-2003…
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Cote : 1797 W 141Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…District du Bassin d'Aurillac / Canalisation AEP avenue du Général Milhaud (Arpajon-sur- Cère)…
…District du Bassin d'Aurillac / Canalisation AEP avenue du Général Milhaud (Arpajon-sur- Cère)…
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Cote : 82 Fi 559Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 45 Fi 8638Période : 1986 - 1986Fonds : Photothèque cantalienneExtrait de la notice :
…A l'opposé de ce dernier, une sorte de gouttière de pierre, recouverte d'une dalle, rejoint le talus et la canalisation assurant l'arrivée d'eau de la…
…A l'opposé de ce dernier, une sorte de gouttière de pierre, recouverte d'une dalle, rejoint le talus et la canalisation assurant l'arrivée d'eau de la…
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Cote : 82 Fi 332Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 82 Fi 423Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Boissières : abreuvoir avec canalisation en terre cuite.…
…Boissières : abreuvoir avec canalisation en terre cuite.…