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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 5 K 178Période : 1868 - 1924Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)…
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Cote : 5 K 180Période : 1867 - 1907Extrait de la notice :
…Droit de canalisation…
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Cote : 5 K 188Période : 1868 - 1922Extrait de la notice :
…VENDRE (Jules), constructeur de canalisation d'eau et de gaz à Grenoble (Isère)…
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Cote : 5 K 192Période : 1869 - 1904Extrait de la notice :
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
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Cote : 5 K 195Période : 1869 - 1895Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation des égouts…
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Cote : 5 K 197Période : 1870 - 1913Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 202Période : 1882 - 1892Extrait de la notice :
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 206Période : 1866 - 1911Extrait de la notice :
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
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Cote : 5 K 210Période : 1879 - 1923Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899)…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
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Cote : 5 K 216Période : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Canalisation rompue des égouts de fontaines…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)…
…Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines…
…BRESSON, entrepreneur des travaux de canalisation des fontaines, de Valence…
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Cote : 5 K 218Période : 1867 - 1935Extrait de la notice :
…Route nationale n° 92 : travaux de canalisation des fontaines…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
…Comptes de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation, alimentation en énergie…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation.…
…primaire et maternel ''Pierre et Marie Curie'', création vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
…traitements, cotisations, indemnités ; redevances eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…