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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : E-dépôt 447 1O3Période : 1924 - 1924Fonds : Archives communales de SergyExtrait de la notice :
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
…Réparation de la canalisation d'eau : correspondance, arrêté.…
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Cote : E-dépôt 600 1O5Période : 1977 - 1978Fonds : Archives communales de RoupyExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
…Canalisation d'eau de liaison Roupy-Savy.…
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Cote : E-dépôt 529 3O1Période : 1926 - 1974Fonds : Archives communales de LoupeigneExtrait de la notice :
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
…Demande de canalisation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Pollution de la rivière de la Vesle : correspondance.…
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Cote : E-dépôt 429 1O2Période : 1898 - 1925Fonds : Archives communales de DravegnyExtrait de la notice :
…Canalisation.…
…Canalisation.…
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Cote : 968 W 4181Période : 1947 - 1961Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
…Canalisation d'eau (dossier SPB n°2594).…
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Cote : 968 W 11574Période : 1941 - 1961Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 968 W 4590Période : 1952 - 1954Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
…Canalisation d'eau sur le pont de l'Oise (dossier SPB n°4425).…
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Cote : 1697 W 174Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
…Pollution, gazoduc reliant Allerey et Longvic : plans, procès-verbaux, notification de canalisation de transport de gaz, fiches techniques, cahier des…
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Cote : 1697 W 196Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
…Syndicat intercommunal d'Arnay-le-Duc, canalisation du ruisseau de Mimeure : dossier d'appel d'offre (1987).…
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Cote : 1697 W 214Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
…Commune de Couternon, canalisation d'un tronçon du Rhénot dans la traversée de l'agglomération : plans, devis, cahier des prescriptions, note de calcul…
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Cote : 1697 W 216Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
…Syndicat intercommunal de l'Etang Rouge, canalisation de la raie de l'Etang Rouge à Lanthes : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis.…
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
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Cote : 1697 W 251Période : 1968 - 1984Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
…SIVOM du canton de Pontailler-sur-Saône, canalisation de fossé : dossier technique, demande de subventions, dossier de financement (1983-1984).…
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Cote : 1697 W 269Période : 1975 - 1988Extrait de la notice :
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
…SIVOM du canton de Nuits-Saint-Georges, canalisation de la Bornue à Vosne-Romanée, programme 1988 : dossier technique, demande de subventions, dossier…
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Cote : 1847 W 1Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
…remplacement de collecteurs et aménagement du réseau ""eaux usées"" - Communes de Quétigny et Varois-et-Chaignot : assainissement - Commune de Beire-le-Châtel : canalisation…
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Cote : 1847 W 78Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 72 J 296Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Plans de canalisation.…
…Plans de canalisation.…
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Cote : W 27991Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
…entretien des voies communales, décomptes d'honoraires Ponts et Chaussées (1966) Assainissement : travaux d'assainissement (1966), réseaux d'eau potable : canalisation…
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Cote : W 28302Période : 1964 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…
…Présentation du contenu Assainissement : réseau d'eau potable : canalisation et branchement (1964, 1966, 1970)…