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Cote : J 1200Extrait de la notice :
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
…CANALISATION…
….- Société de canalisation d'eau et de gaz de Somméré : action au porteur.…
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Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 12 Edepot 46Période : 1819 - 1939Extrait de la notice :
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
…CANALISATION…
…Rivière la Saône, canalisation (1875), champ d'inondation (1 plan s.d.). Rivière la Superbe, règlements d'eau (1819, 1854, 1883-1912).…
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Cote : 106 Edepot 31Période : 1808 - 1905Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 129 J 44Période : 1911 - 1987Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 142 Edepot 32Période : 1810 - 1889Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 451 Edepot 67Période : 1809 - 1912Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 104 Edepot 26Période : 1791 - 1929Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 478 Edepot 92Période : 1810 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
…CANALISATION…
…Canalisation de la Meuse de Sedan à Verdun et du canal de jonction de la Meuse au canal de la Marne au Rhin, projet d’établissement : enquête d’utilité…
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Cote : 58 NUM 1-58 NUM 11Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 267 Edepot 54Période : 1830 - 1934Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 29 Edepot 60Période : 1824 - 1944Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 7S3Période : 1829 - 1880Extrait de la notice :
…Canalisation : réglementation…
…Canalisation : réglementation…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : 3273 W 101Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
…Canalisation de gaz Génelard-Etrez (GRT Gaz), autorisation.…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 226Edépôt O 1Période : 1812 - 1929Fonds : GouzonExtrait de la notice :
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
…Ponts, canalisation, plan d'alignement, ventes et acquisitions de terrains, expropriations, trottoirs…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 1386 W 68Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
…Transport de gaz, canalisation Allerey-sur-Saône - Etrez, sur les communes de Saint-Didier-en-Bresse, Saint-Martin-en-Bresse, Villegaudin et canalisation…
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Cote : 3605 W 50Période : 2000 - 2004Fonds : Préfecture, direction de la réglementation, des libertés publiques et de l'environnement (3605W)Extrait de la notice :
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
…et du technicien, résultats de l'enquête (2000-2004) ; convention relative aux opérations archéologiques et paléo-environnementales sur le tracé de la canalisation…
…Tracé initial de détail, ouverture d'une enquête parcellaire et établissement de servitudes liées au passage de la canalisation sur le territoire des communes…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 87Edépôt GG 48Période : 1757 - 1782Fonds : GuéretExtrait de la notice :
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
…Atelier de charité : tableau des exempts de la corvée ; demande d'un atelier pour la construction de la canalisation de la fontaine de la Halle…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…