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Cote : 2954W3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
…demandes de reproductions de documents DAD (2003-2004) - le tracé des anciens rus avant canalisation…
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Cote : 2307W32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
…Caisse de retraite des Notaires contre département de Hauts-de-Seine (règlement d'échéances), effondrement d'une chaussée à Suresnes (rupture d'une canalisation…
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Cote : 2307W30Période : 1987 - 1989Extrait de la notice :
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
…Sinistre dans la canalisation D600 rue Aristide Briand à Issy-les-Moulineaux, inondation d'usine à cause du chantier de la ZAC Sainte Lucie, Expulsion…
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Cote : 1920W155Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
…Cimetière des Bulvis, acquisition foncière pour extension (1987) et travaux de canalisation (1984).…
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Cote : 1119W136Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
…Canalisation avenue Bernard Palissy.…
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Cote : 1103W166Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
…Passage de canalisation d'égout SCI "le bois saint père". Acquisition locaux au-dessus du théâtre des arts. Acquisition terrains.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 MN 3Période : 1970 - 1990Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
…Contenu Terrain de captage de la source des Ponteux d'Auguste Bonnet (1970-1972) ; autorisation de passage d'une canalisation sur un terrain au lieu-dit…
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Cote : 1119W174/2Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
…Convention avec Gaz de France pour le passage d'une canalisation 2-14 rue de Marnes.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23Période : 1967 - 1971Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
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Cote : 1105W50/1Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
…Remplacement d'une canalisation d'eau rue Martial Boudet. Rénovation du cadastre. Implantation de carrés confessionnels dans les cimetières.…
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Cote : 1105W50/2Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
…Pose d'une canalisation avenue Paul Bert. Reprise de concession dans le cimetière.…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 T 7Période : 1963 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
…viabilisation, modification (1971, 1979-1980) ; hoirs Boyer, lieu-dit L'Enclos, autorisation, aménagement (1971-1973), modification (1975), rupture d'une canalisation…
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Cote : 2O/CHA_23/5Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan - Etablissement d'une canalisation d'égout Rue Martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : 2O/CHA_23/7Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°8 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : 2O/CHA_23/8Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
…Plan n°9 - Ouvrages d'art - Etablissement d'une canalisation d'égout - Rue martial Boudet et Rue Guilleminot 2 exemplaires…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6Période : 1929 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1508W30Période : 1924 - 1971Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…. - Installation d'une canalisation basse tension avec traversée de voies ferrées : correspondance, rapport, plans (1936-1937)<br>Extension du…
…. - Installation d'une canalisation basse tension avec traversée de voies ferrées : correspondance, rapport, plans (1936-1937)<br>Extension du…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 O 4Période : 1919 - 1929Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
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Cote : 104Edépôt O 2Période : 1909 - 1913Fonds : Malleret-BoussacExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
…Travaux de canalisation et d'assainissement…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5Période : 1908 - 1908Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 2O/MAR_16Période : 1905 - 1936Extrait de la notice :
…Gaz : demande de canalisation (1905), Modification des statuts du syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (1906), entretien d'appareils à gaz…
…Gaz : demande de canalisation (1905), Modification des statuts du syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (1906), entretien d'appareils à gaz…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18Période : 1905 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1905 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
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Cote : 2O/SCL_28/8Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…- Projet d'établissement d'une canalisation primaire souterraine, rues Vauguyon, de l'Eglise, Haute, Royale et des Ecoles, Compagnie d'Electricité de l'Ouest…
…- Projet d'établissement d'une canalisation primaire souterraine, rues Vauguyon, de l'Eglise, Haute, Royale et des Ecoles, Compagnie d'Electricité de l'Ouest…