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Cote : C 73Période : 1775 - 1775Extrait de la notice :
…cite un extrait de la transaction passée en 1382, entre le comte Amédée VI et la ville de Chambéry, au sujet du droit de trézain ; - sur un projet de canalisation…
…présentée par un pauvre habitant de Saint-Alban, sous prétexte qu'il avait eu 20 enfants, dont 4 garçons et 10 filles vivaient encore ; - sur les travaux de canalisation…
…cite un extrait de la transaction passée en 1382, entre le comte Amédée VI et la ville de Chambéry, au sujet du droit de trézain ; - sur un projet de canalisation…
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Cote : 163EDT1O6Période : 1813 - 1927Fonds : Commune de FlagyExtrait de la notice :
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
…Paris (1917), délibération du conseil municipal et arrêté préfectoral sur l'existence, le maintien, l'entretien d'une canalisation…
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Cote : 6Hdépôt 456Période : 1892 - 1935Extrait de la notice :
…Installation des services sanitaires : devis (1919), eau de la Cluse au Château La Croix, acquisition de terrain (1923), analyse des eaux de la Clusaz (1925), canalisation…
…Installation des services sanitaires : devis (1919), eau de la Cluse au Château La Croix, acquisition de terrain (1923), analyse des eaux de la Clusaz (1925), canalisation…
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Cote : C 527Période : 1742 - 1787Extrait de la notice :
…. - Projets pour l'assainissement de la plaine de la Rochette, au moyen de la canalisation des torrents du Gelon et du Joudron. - Devis et mémoires concernant…
…. - Projets pour l'assainissement de la plaine de la Rochette, au moyen de la canalisation des torrents du Gelon et du Joudron. - Devis et mémoires concernant…
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Cote : C 182Période : 1775 - 1777Extrait de la notice :
…Piacenza et Capellini, leur donnant ordre d'aller étudier, sur les lieux, les moyens d'assainir les marais de la Rochette, et de dresser un projet de canalisation…
…Piacenza et Capellini, leur donnant ordre d'aller étudier, sur les lieux, les moyens d'assainir les marais de la Rochette, et de dresser un projet de canalisation…
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Cote : 209J67Période : 1978 - 1998Extrait de la notice :
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…
…et frais d'honoraires 1991, convention avec GDF non signée [1991] ; plans 1978-1991, dont plan sécurité usine 1978, plan cadastral canalisation…