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Cote : 2 O 13/29Période : 1883 - 1913Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation…
…vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Travaux de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…