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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 1110 W 138Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation…
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Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat…
…avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 1110 W 43Période : 1955 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation…
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Cote : DA001500/61338Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Remplacement de la canalisation "eau de mer…
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Cote : 1D/5/4199Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau.…
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Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 1D/5/4461Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation.…
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Cote : 1D/5/4200Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Canalisation. Remise en état.…
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Cote : 1D/5/4673Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation rue des dondaines.…
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Cote : 1D/5/547Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1240 - Travaux de canalisation d'eau rue Descartes.…
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Cote : 1D/5/14898Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…Canalisation. Annulation de redevances.…
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Cote : 1D/5/672Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°79 - Prolongement de la canalisation d'eau avenue Pasteur.…
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Cote : 1D/5/10411Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité Leroy.…
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Cote : 1D/5/10412Période : 1920 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.…
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Cote : 1D/5/13295Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération n°4000 - Rupture de canalisation rue de Paris. Règlement.…
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Cote : 1D/5/11193Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Délibération n°1127 - Rupture de canalisation rue du Sec Arembault. Règlement d'indemnité.…
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Cote : 1D/5/447Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…Délibération n°1079 - Pose d'une canalisation d'eau avenue Pasteur pour la distribution d'eau.…
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Cote : 1D/5/650Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°31 - Demande de pose d'une canalisation d'eau rue Bolivar.…
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Cote : 4G/26Période : 1957 - 1958Extrait de la notice :
…Galerie pour canalisation sous les voies ferrées au Faubourg de Valenciennes, quartier de Fives. - Elargissement…
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Cote : 1D/5/3202Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Canalisation rues de Dieppe et Violette. Marché.…
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Délibération n°713 - Exploitation d'un forage. Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.Cote : 1D/5/11052Période : 1930 - 1930Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation. Indemnité de Monsieur Leroy.…